LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL HILSCHER

Ce document est un Accord lgal entre vous, le licenci, et Hilscher
Gesellschaft fr Systemautomation mbH, ("Hilscher"). Veuillez lire, 
s'il vous plat, cet Accord attentivement avant toute installation du 
logiciel. En installant puis utilisant le logiciel, vous acceptez les termes 
de cet Accord. Si vous ne consentez pas aux termes de cet Accord, alors 
n'installez pas ce logiciel ni ne l'employez. Retournez le nous, ou retournez 
le au distributeur auprs duquel vous l'avez achet; vous en serez 
intgralement rembours.


1. Copyright

Ce programmle (le "Logiciel") est la proprit de Hilscher et est  protg
sur l'allemagne et  l' international par un copyright concernant les lois
du commerce international. Ce logiciel n'est pas vendu; seul un droit 
d'utilisation est consenti.


2. Autorisation

Le Logiciel sera livr comme version d'chantillon. Il peut tre configur
jusqu' deux "devices" et peut tre install et copi sans restriction pour
une utilisation avec d'autres produits d'Hilscher.
Vous ne pouvez pas dcompiler, reproduire, recopier, transfrer, ou employer
autrement le logiciel diffremment de la mthode nonce expressment dans
cet Accord.

Le fait d'introduire le numro de licence, le logiciel passe d'une utilisation 
mono-utilisateur  une version "Entreprise" et les conditions des chapitres 
2.1 et 2.2  deviennent alors valables.


2. 1 Licence mono-utilisateur

Hilscher vous accorde un droit d'utilisation du Logiciel sur un seul ordinateur
ou un seul terminal ou encore une seule station de travail sur un rseau local.
Une licence distincte doit tre consentie par Hilscher pour l'utilisation de
tout autre terminal ou station de travail sur un ordinateur multi-utilisateurs.
Ce Logiciel et les accessoires l'accompagnant sont protgs par un "copyright" 
et sont des produits de la proprit d'Hilscher. 

Vous pouvez faire une copie du logiciel en guise de sauvegarde et d'archive.
Tout autre copie du Logiciel ou de ses accessoires est formellement interdite.


2. 2 Licence Entreprise

Hilscher vous accorde le droit d'utilisation du Logiciel  avec le produit de
l'entreprise licencie. Toutes les autres conditions de licence de l'entreprise 
licencie sont valables.


3. Maintenance du Logiciel

Hilscher dlivre toutes les amliorations et mises  jour du logiciel durant
une priode de douze mois suivant la date d'achat, gratuitement. Aprs cette 
priode, le service Maintenance Logiciel peut assurer le maintient  niveau 
du logiciel avec les dernires releases officielles.


4. Terme

Cette licence est effective jusqu' son terme. Vous pouvez dnoncer cette
licence  tout moment  condition de dtruire toutes les copies du Logiciel.
Cette licence se terminera automatiquement sans notification de Hilscher si
vous ne respectez pas les termes de cet Accord. Alors vous devrez dtruire
toutes les copies du Logiciel (ainsi que toutes modifications ou complment
sous quelque forme que ce soit).


5. Limite de la garantie

Hilscher certifie que les CD originaux sont sans dfauts tant en ce qui
concerne le contenant que le contenu, dans une utilisation normale pour une
priode de douze (12) mois  compter de la date d'achat.
Si un dfaut survenait pendant ce temps, vous pourrez retourner le CD
dfectueux   Hilscher avec une preuve date d'achat;  il sera remplac
gratuitement.

A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE EXPLICITE ENONCEE CI-DESSUS,
HILSCHER N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE POUR CE QUI CONCERNE LE CD ET LES MATIERIELS CITES, 
LEUR SOLIDITE POUR UN BUT PARTICULIER, LEUR QUALITE OU LEUR 
HABILITATION MARCHANDE. AUCUNE INFORMATION ORALE OU  ECRITE 
OU CONSEIL DONNES PAR HILSCHER, SES DISTRIBUTEURS, AGENTS, 
OU EMPLOYES, NE POURRONT ETRE GARANTIS. CERTAINS CAS NE 
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA GARANTIE
IMPLICITE, AUSSI LES EXCLUSIONS CI-DESSUS ET/OU LES LIMITATIONS 
NE POURRONT PAS S'APPLIQUER.

Il sera exclusivement de la responsabilit de Hilsher de rmdier  toute
dfaillance, selon l'une ou l'autre des options suivantes : a) remboursement
du prix pay, ou b) rparation ou remplacement du Logiciel dans la limite
de la garantie Hilscher et  condition du retour d'une preuve d'achat
dtaille.


6. Non responsabilit pour des dommages consquents

EN AUCUN CAS HILSCHER NE PEUT ETRE CONSIDERE COMME 
RESPONSABLE DES DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS 
TOUTE PERTE DE PROFITS, OU TOUT AUTRE ACCIDENT GRAVE, 
CONSEQUENT OU NON. LES DOMMAGES, DUS A UNE INCAPACITE 
D'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU MATERIEL SURVENANT EN 
DEHORS DE VOTRE PROPRE UTILISATION, MEME SI HILSCHER A 
ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES NE POURRONT 
PAS METTRE EN CAUSE HILSCHER. CERTAINS CAS NE PERMETTENT 
PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITES AYANT 
POUR CONSEQUENCE DES DOMMAGES PLUS OU MOINS CONSEQUENTS. 
AUSSI LES EXCLUSIONS ET/OU LES LIMITATIONS MENTIONNEES 
CI-DESSUS NE POURRONT PAS S'APPLIQUER A VOUS.


7. Divers

Cet Accord est rgis par les lois Allemandes. Toute restriction par rapport
 cet accord sera considr comme nul et non avenu pour quelque raison que
ce soit. Dans ce cas, cette restriction aura pour effet de rompre cet Accord. 
Cet Accord reprsente le texte complet de l'agrment et supplante toute 
proposition ou communications antrieures qui auraient pu tre changes
entre nous relativement b ce sujet. Pour toute question relative  cet accord, 
vous pouvez contacter Hilscher  l'une des adresses mentionnes page 
prcdente.

